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Fil d'Ariane
Section 11.2 - Remorques - PNBV égal ou supérieur à 4536 kg
LES RENSEIGNEMENTS SUIVANTS SONT SUJETS À MODIFICATION SANS PRÉAVIS - TRANSPORTS CANADA ET LE REGISTRAIRE DES VÉHICULES IMPORTÉS NE PEUVENT EN GARANTIR SON EXACTITUDE. Édition du 14 juillet 2025
Toutes les marques de remorques.
| ADMISSIBLES | INADMISSIBLES | NOTES |
|---|---|---|
|
États-Unis seulement Tous les remorques avec PNBV supérieur à 4536 kg Les remorques avec PNBV supérieur à 4536 kg sont admissibles au programme du RVI à condition qu'elles ne répondent pas aux critères dans la colonne inadmissible |
Tous les remorques du Méxique Les remorques sans Numéro d'identification du véhicule (NIV) valide et lisible à 17 caractères issue par le fabricant sont inadmissibles Les remorques sans étiquette de conformité aux normes fédérales FMVSS des États-Unis ou une déclaration équivalente valide du fabricant sont inadmissibles |
Voir la section des EXPLICATIONS
GÉNÉRALES. |
- Date de modification :
- 2025-07-14