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Section 6.0 - Autobus (à l'exception des autobus scolaires)
LES RENSEIGNEMENTS SUIVANTS SONT SUJETS À MODIFICATION SANS PRÉAVIS - TRANSPORTS CANADA ET LE REGISTRAIRE DES VÉHICULES IMPORTÉS NE PEUVENT EN GARANTIR SON EXACTITUDE. Édition du 19/Avril/2024
DABRYAN COACH BUILERS INC.
| ADMISSIBLES | INADMISSIBLES | NOTES |
|---|---|---|
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États-Unis et Mexique
2002 À 2005 Limousines/autobus sur Ford Excursion, max. 140" extension d'empattement. 2004 À 2006 Limousines/autobus sur Lincoln Navigator, max. 140" extension d'empattement. Si fabriqués après le 1er septembre 2007: [SIE] (voir notes). |
Voir la section des EXPLICATIONS GÉNÉRALES.
[SIE]: Voir la section des "EXPLICATIONS GÉNÉRALES", paragraphe #9 N.B.: Si le nombre désigné de places assises est de 10 ou moins, voir aussi la Section 4: Limousines et véhicules funéraires. |
- Date de modification :
- 2024-04-19